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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOGEBAT
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Provence Architecture
Marque expirée - Marque en non vigueur

Provence Architecture
SOCOGEBAT, SARL

Numéro de dépôt :
99808086
Date de dépôt :
12/08/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2019

Présentation de la marque Provence Architecture

Déposée le 12 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOGEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Provence Architecture »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOGEBAT domicilié(e) Les Moulins du Prado 90 avenue de Mazargues - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 830 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence BLIEK, Avocat au Barreau domicilié(e) 4, Rue Edmond Rostand - 13006 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Provence Architecture est expirée depuis le 31 juillet 2019.

SOCOGEBAT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Provence Architecture


SOCOGEBAT, SARL - Les Moulins du Prado 90 avenue de Mazargues - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 410830210


Florence BLIEK, Avocat au Barreau - 4, Rue Edmond Rostand - 13006 - MARSEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2415548 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2009-07-31

Maisons individuelles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.